IMPORTANT, LIRE ATTENTIVEMENT. CECI EST UN CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION


ONIXEDIT, ONIXEDIT Pro, ONIXEDIT Converter et ONIXEDIT Édition Serveur sont protégés par les lois sur le copyright et les traités internationaux de copyright, ainsi que d'autres lois et ententes sur la propriété intellectuelle. Ces LOGICIELS sont concédés sous licence, et non vendus.


Contrat de licence d'utilisation d'ONIXEDIT


Ce contrat de licence d'utilisation est un accord légal entre vous (personne physique ou personne morale unique) et ONIXEDIT à l'égard du logiciel protégé (ci-après dénommé le "LOGICIEL") fourni avec cette licence d'utilisation. Le LOGICIEL comprend le logiciel ONIXEDIT, les supports associés, tout document imprimé, ainsi que toute documentation ou document électronique fourni sur support magnétique, CD ou DVD ou en ligne. L'utilisation du LOGICIEL et la documentation liée constituera votre acceptation de ces termes. Si vous n'acceptez pas les termes du présent contrat, vous ne pouvez pas installer, copier ou utiliser le LOGICIEL. En installant, copiant ou en utilisant le LOGICIEL, vous acceptez d'être lié par les termes du présent contrat. Si vous n'acceptez pas les termes du présent contrat, ONIXEDIT ne vous autorise pas à utiliser le LOGICIEL.


1.  Titulaires de licence. Ce LOGICIEL est disponible uniquement pour le propriétaire de la licence d'utilisation, sans droit de dédoublement ou de redistribution, de licences ou de sous-licences. Si vous n'êtes pas le propriétaire de la licence d'utilisation, NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER, COPIER OU UTILISER LE LOGICIEL.


2.  Concession de licence. ONIXEDIT vous accorde une licence personnelle, non transférable et un droit non-exclusif d'utiliser la copie du LOGICIEL fourni avec ce contrat d'utilisation. Vous vous engagez à ne pas copier le LOGICIEL, sauf si nécessaire dans le cadre de son utilisation sur un seul ordinateur. Vous convenez que vous ne pouvez pas copier le matériel imprimé ou digital accompagnant le LOGICIEL. Modifier, traduire, louer, copier, transférer, céder le LOGICIEL en tout ou en partie, ou tout droit autorisé par le présent Contrat, à toute autre personne en supprimant les mentions de propriété, étiquettes ou marques du LOGICIEL est strictement interdite. En outre, vous acceptez de ne pas créer d'oeuvres dérivées basées sur le LOGICIEL. Vous ne pouvez pas transférer ce LOGICIEL.


3. Installation maximum et usage personnel. ONIXEDIT vous autorise à installer la copie du LOGICIEL fourni avec ce contrat d'utilisation sur un maximum de 3 ordinateurs différents et à l'enregistrer avec le numéro de série unique que vous avez obtenu d'ONIXEDIT pour votre seul usage personnel. Vous n'êtes pas autorisé à installer le LOGICIEL et à l'enregistrer avec votre numéro de série sur un ordinateur qui n'est pas utilisé par vous. Vous acceptez que chaque personne devant utiliser le LOGICIEL doive avoir son propre numéro de série.


4.  Droit d'auteur. Le LOGICIEL est concédé sous licence, non pas vendu. Vous reconnaissez qu'aucun titre de propriété intellectuelle du LOGICIEL ne vous est transféré. Vous reconnaissez également que le titre et les droits de pleine propriété sur le LOGICIEL restent la propriété exclusive de ONIXEDIT et / ou ses fournisseurs, et vous n'obtenez aucun droit sur le LOGICIEL, à l'exception des cas expressément mentionnés ci-dessus. Tous les titres et droits d'auteur liés au LOGICIEL (y compris mais sans s'y limiter, les images, photographies, animations, vidéos, audio, musique, texte et "applets", incorporées dans le LOGICIEL), le matériel imprimés ou digital qui l'accompagnent, ainsi que toute copie du LOGICIEL, sont détenus par ONIXEDIT ou ses fournisseurs. Le LOGICIEL est protégé par les lois sur les droits d'auteur et les traités internationaux. Vous ne pouvez pas copier le matériel imprimé ou digital qui accompagnent le LOGICIEL.


5.  Ingénierie inverse. Vous convenez que vous ne tenterez pas, et si vous êtes une société, vous utiliserez vos meilleurs efforts pour éviter que vos employés et vos contractuels ne tenternt de décompiler, modifier, traduire ou désassembler le LOGICIEL en tout ou en partie. Tout manquement à se conformer à ce qui précède ou à tous autres termes et conditions contenus dans le présent contrat d'utilisation entraînera la résiliation automatique de cette licence et la restitution des droits qu'elle accorde à ONIXEDIT.


6.  Exonération de garantie. Le LOGICIEL est fourni "TEL QUEL", sans garantie d'aucune sorte. ONIXEDIT et ses fournisseurs déclinent et ne font aucune garantie expresse ou implicite, et notamment les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non violation des droits de tierces parties. Le risque entier quant à la qualité et la performance du LOGICIEL est à votre entière responsabilité. Ni ONIXEDIT ni ses fournisseurs ne garantissent que les fonctions contenues dans le LOGICIEL répondront à vos besoins ou que le fonctionnement du LOGICIEL sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. ONIXEDIT NE S'ENGAGE D'AUCUNE FAÇON À FOURNIR DES  MISES À JOUR DE CE LOGICIEL.


7.  Limitation de responsabilité. L'entière responsabilité d'ONIXEDIT en vertu du présent contrat d'utilisation ne doit en aucun cas excéder le prix payé pour le LOGICIEL. En aucun cas, ONIXEDIT ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers vous pour tous dommages, consécutifs, accidentels ou indirects de toute nature que ce soit résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL, même si ONIXEDIT ou son fournisseur avait été avisé de la possibilité de tels dommages-intérêts, ou toute prétention en ce sens d'un tiers.


8.  Location. Vous ne pouvez pas louer ni prêter le LOGICIEL.


9.  Mises à niveau. Si le LOGICIEL est une mise à niveau d'une version antérieure, vous ne pouvez utiliser ce produit qu'en accord avec le présent contrat d'utilisation.


10.  Aucune responsabilité pour les dommages indirects. En aucun cas, ONIXEDIT ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables pour quelques dommages que ce soit (y compris, sans limitation, les accessoires, directs, indirects des dommages-intérêts spéciaux et consécutifs, les dommages pour perte de bénéfices, interruption d'activité, perte d'informations commerciales ou autres pertes pécuniaires) découlant de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser LOGICIEL, même si ONIXEDIT avait été avisé de la possibilité de tels dommages.


11.  Indemnisation par vous. Si vous distribuez le LOGICIEL en violation de ce contrat d'utilisation, vous acceptez d'indemniser, de garantir et de défendre ONIXEDIT et ses fournisseurs contre toute réclamation ou action en justice, y compris les honoraires d'avocat qui résulteraient de l'utilisation ou la distribution du LOGICIEL en violation du présent contrat d'utilisation.


12. ONIXEDIT contient la composante "Open Source" Saxon HE 9.8 sous licence "Mozilla Public License 2.0". Le code source de Saxon HE 9.8 se trouve ici: https://sourceforge.net/projects/saxon/files/


13. ONIXEDIT utilise le standard "ONIX for Books" et les listes de valeurs ONIX établies par le groupe EDItEUR conformément à la licence d'utilisation que vous pouvez consulter directement  sur le site web du groupe: https://www.editeur.org/83/Overview/.


14. ONIXEDIT utilise également la traduction française des listes de valeurs ONIX réalisée par le Cercle de la Librairie dont le site web est ici: https://cercledelalibrairie.org/documents/


15. ONIXEDIT utilise également la traduction espagnole des listes de valeurs ONIX réalisée par DILVE dont le site web est ici: https://dilve.es/dilve/dilveweb/index_dilve.jsp


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